Les 4 et 5 novembre 2020 l’association MASE des Hauts-de France organisait deux rendez-vous sur le thème « découvrir ou redécouvrir le référentiel MASE».

Ces deux webinaires organisés par l’association MASE Régionale étaient animés par Franck BOULITEAU, gérant du cabinet ANTHEA CONSEILS et les auditeurs ANTHEA CONSEILS (Ingrid PLUQUIN, Geoffrey VAILLANT)  agréés, intervenants en Hauts de France pour les audits de certification MASE.

Près de 60 entreprises ont assisté à cette réunion webex et de nombreuses questions ont été posées. Parmi celles-ci, plusieurs ont concerné :

  • La définition des objectifs et des indicateurs
  • Les rôles respectifs des agences de travail temporaire et de l’entreprise utilisatrice des intérimaires
  • Le retour d’expérience ou le bilan de fin de chantier
  • Les audits

Les objectifs :

Les objectifs doivent être SMART c’est-à-dire :

  • Simples
  • Mesurables
  • Ambitieux
  • Réalistes
  • Avec une échéance Temps définie.

S’ils ne sont pas simples, le temps consacré à l’interprétation, au traitement des désaccords sur le sens ne le sera aux actions, à l’analyse des résultats obtenus ou à l’amélioration.

Les résultats doivent être mesurables : sans mesure pas de progrès.
Les objectifs doivent être ambitieux : sans ambition pas de progrès.
Ils doivent être réalistes sinon le découragement est assuré.

Une échéance « Temps » doit être fixée. Dans le cas contraire les actions pourront ne pas êtres suivies et d’autres priorités pourraient prendre le pas.

Les rôles respectifs des agences de travail temporaire et de l’entreprise utilisatrice des intérimaires

L’enjeu Santé sécurité est essentiel pour les sociétés de travail temporaire. « Les intérimaires, dont le profil type est un homme de moins de 30 ans, occupant un emploi d’ouvrier, se retrouvent ainsi dans une situation permanente de nouvel embauché. Cette situation les expose à un niveau de risque élevé alors même que le travail qui leur est confié est souvent considéré comme banal ». (source : Travail & Sécurité – Septembre 2009 ).

Les intérimaires sont plus souvent victimes d’accidents que les salariés permanents. Ils sont la plupart du temps nouveaux pour intervenir au sein d’entreprises qui font appel à leur service en situation de surcroit de travail ou pour remplacer du personnel absent, bien souvent dans des délais courts, pour des missions de plus ou moins longues durées. Intervenir dans une telle situation en mode dégradée alors que l’on est nouveau constitue par nature une situation à risque.

Les conséquences financières, en terme d’augmentation des cotisation d’accidents de travail seront à la charge de la société de travail temporaire même si les responsabilités civiles et pénales pourraient être ensuite partagées à l’issue de l’enquête en cas d’accident grave.
L’agence de travail temporaire est rémunérée sur la base d’un coefficient porté sur le salaire et d’un coefficient pour lequel elle n’a que peu de marge de manœuvre si ce n’est agir sur les résultats sécurité qui impacteront directement le taux de cotisation des accidents de travail et la marge de l’agence, donc sa rémunération. Indépendamment de l’obligation morale l’exigence économique impose aux sociétés de travail temporaire de tout mettre en œuvre pour réduire la sinistralité.
C’est pour cette raison notamment, que de nombreuses sociétés de travail temporaire ont engagé des démarches d’amélioration en santé-sécurité au travail. Elles disposent à ce titre de compétences et de ressources ainsi que d’un retour d’expérience sur un panel élargi continue compte tenu du nombre important de salariés intérimaires employées et de la diversité des situations rencontrées.
« S’il reste salarié de l’entreprise de travail temporaire (ETT) dont il dépend et qui le rémunère, le travailleur intérimaire est placé sous la direction de l’entreprise utilisatrice (EU) pour qui il effectue une mission à durée déterminée. C’est cette dernière qui lui donne les instructions nécessaires à l’exécution de son travail et est responsable de ses conditions de travail. Sans toutefois affranchir totalement l’ETT d’un certain nombre d’obligations en matière de prévention des risques professionnels ». (source : Travail & Sécurité –Article publié dans le mensuel Travail et sécurité, n°785, juillet 2017-Référence INRS-TS785page52).

Aussi la prévention et la protection du travailleur intérimaire relève d’une action conjointe préparée autant que possible en amont du recrutement par l’entreprise qui utilisera les compétences et les services de l’intérim et pas l’agence qui assurera la plupart du temps le recrutement.
Il s’agit par exemple de communiquer en amont à l’agence d’intérim :

  • Le document unique
  • Le livret d’accueil SSE
  • Toute autre information utile à la compréhension du poste, des conditions d’intervention, des risques.

Ainsi, l’agence de travail temporaire disposera en plus du profil de poste ou de la fiche d’expression de besoin, des informations utiles pour réaliser son recrutement ainsi que pour présenter au mieux le poste de travail aux éventuels candidats.
Des guides et modèles ont été établis par les professionnels en partenariat avec les services des CARSSAT, l’État et les Branches professionnelles.
Elle pourra également leur faire passer les tests de connaissances correspondants.

Ensuite l’entreprise utilisatrice pourra adapter ces accueils spécifiques aussi bien dans l’entreprise que sur les chantiers. le message sera d’autant mieux perçu qu’il a pu être délivré plusieurs fois par des médias différents et des personnes différentes.

Le retour d’expérience ou le bilan de fin de chantier

Une autre question a été posée sur les retours d’expérience de fin de chantier.
Ceux-ci ne se substituent pas à la seule remontée des situations dangereuses mais visent davantage à réaliser un bilan du travail réalisé pour identifier :

  • Les conditions les réussites
  • Les difficultés rencontrées
  • Les améliorations pour les prochaines interventions.

Il s’agit notamment de définir à partir de ce bilan ce qui doit être capitalisé au regard des leçons apprises lors de ce bilan. La remontée de situations dangereuses et le retour d’expérience correspondants sont indispensables afin que les causes racines identifiées qui ont pu occasionner l’accident de travail puissent être éliminés par une meilleure organisation des méthodes de travail différentes un comportement plus approprié en somme une meilleure préparation du travail bien souvent.Le retour d’expérience ou le bilan de fin de chantier ne traite pas seulement d’un événement ponctuel (une photo) mais il reprend le processus de l’affaire (le film) en vue de l’améliorer.

Les audits

D’autres questions ont été posées à propos des audit. Le MASE distingue 2 types d’audit :

  • Les audit terrains
  • L’audit système.

Les audits terrains doivent être réguliers et suffisamment fréquents pour contribuer à une bonne remontée d’information du terrain et faire évoluer les comportements correspondants. Il s’agit avant toute chose de développer et de faire évoluer une culture santé sécurité environnement .

L’audit système quant à lui n’est pas forcément toujours externalisé. Il peut être réalisé :
– par un organisme externe
– par un intervenant de l’entreprise
– par des intervenants d’autres entreprises dans le cadre d’audit croisé.
– …
Peu importe les moyens seuls les résultats comptent : un audit, force de valeur ajoutée, avec des constats étayés par des faits sur la réelle efficacité du système au regard de l’application du système observée et confirmée sur le terrain aux différents niveaux de l’organisation et des résultants tangibles tant sur l’accidentologie que sur les indicateurs de vigilance ou de prévention.

Un audit réalisé en interne, efficace est toujours préférable à pas d’audit du tout sous prétexte de manque d’indépendance. Cela n’empêche pas de faire appel parfois à d’autres regards lorsque cela est nécessaire.

Contrairement aux exigences des normes ISO 45001 ou les autres normes de systèmes de management ISO il n’est pas impératif d’assurer la totale indépendance des auditeurs dès lors que l’audit est porteur de valeur ajoutée. en revanche l’audit doit être réalisé au moins une fois par an afin que l’amélioration soit soutenue par une dynamique continue. La prévention n’est pas un compteur que l’on ralentit ou que l’on arrête, sans quoi la sanction est immédiate.

En conclusion,

le MASE est un référentiel dont l’influence et l’efficacité et le pragmatisme sont reconnus.
Près de 5000 entreprises sont certifiées MASE en France, au Sénégal et en Côte d’Ivoire.
Les résultats remontées de ces entreprises au travers des statistiques mensuelles, vérifiées lors de chaque audit de certification démontrent son efficacité. Les taux fréquence et les taux de gravité diminuent dès lors que les entreprises sont certifiées 1 an, 3 ans ou plusieurs fois 3 ans. La prévention paie, les résultats s’améliorent avec le temps.
Le MASE est un référentiel pragmatique. Le système ne nécessite pas une inflation documentaire. Seuls les documents utiles pour l’entreprise pour lui permettre de mieux piloter la prévention, prévenir et analyser, préparer, réaliser et améliorer le travail sont nécessaires.
L’application terrain, le développement d’une culture SSE (Santé Sécurité Environnement) partagée, appuyée par des règles de bon sens et des principes de prévention doivent permettre à chaque entreprise utilisatrice ou intervenante de pouvoir mieux inter agir ensemble dans un cadre maitrisé.