FICHE D’IDENTITÉ

Anthéa Conseils SASU
SIRET : 502 056 567 00022 – NAF : 7022Z – TVA : FR 79 502 056 567

Franck BOULITEAU

33 allée de la Tour – 69400 ARNAS
Tél : 06 80 31 16 32

www.anthea-conseils.com/
fbouliteau@anthea-conseils.com

Télécharger notre avis de situation siren : cliquez ici
Télécharger les informations sur ANTHEA conseils sur societe.com : cliquez ici

PUBLICATION DU SITE

ANTHEA Conseils SASU

279 chemin de Joutecrot 69400 ARNAS

06 80 31 16 32

fbouliteau@anthea-conseils.com

Site édité par :

ANTHEA Conseils SASU

Directeur de la Publication :

Franck Bouliteau

Site réalisé par :

OXY Development

SAS OXY Development
63 avenue claude monet
13014 Marseille

Site hébergé par :

1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109 57200 Sarreguemines Cedex
Téléphone : 0970 808 911

DROITS D’AUTEURS

Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fond, la structure…) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image. Ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse d’ANTHEA Conseils SASU. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Le présent portail Internet constitue une oeuvre dont la société ANTHEA Conseils SASU est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, logos, pictogrammes ainsi que toute oeuvre intégrée dans le site sont la propriété d’ANTHEA Conseils SASU ou de tiers l’ayant autorisé à les utiliser.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations sur un support papier ou informatique dudit site Internet et des oeuvres qui y sont reproduites sont autorisées à partir du moment où elles sont conformes aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions, intégrales ou partielles, devront notamment indiquer clairement le nom de l’auteur et la source du site.

En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

DROIT DES BASES DE DONNÉES

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.

ÉTABLISSEMENTS DE LIENS VERS LE SITE HTTPS://WWW.ANTHEA-CONSEILS.COM

ANTHEA Conseils SASU autorise la mise en place d’un lien hypertexte vers son site https://www.anthea-conseils.com/ pour tous les sites Internet à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

LIENS VERS DES SITES TIERS DEPUIS LE SITE HTTPS://WWW.ANTHEA-CONSEILS.COM

Les liens hypertextes mis en oeuvre au sein de ce site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toute ressource existante sur Internet ne sauraient engager la responsabilité d’ANTHEA Conseils SASU quant aux liens qu’ils contiennent ou aux changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

UTILISATION DES COOKIES

La navigation sur le site et la consultation des informations qui y figurent est soumise à l’acceptation des cookies par les internautes. Ces cookies ne sont utilisés que pour l’analyse de la fréquentation du site, à l’exclusion de tout autre objet.

DONNÉES PERSONNELLES

Conformément à la loi « Informatique et Liberté » du 6 janvier 1978, les données personnelles collectées sur ce site ont fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique (CNIL) et des Libertés.

Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification portant sur vos données personnelles collectées sur ce site. Vous pouvez exercez ce droit par mail fbouliteau@anthea-conseils.com.

MISE EN GARDE GÉNÉRALE

Nos services mettent tout en oeuvre pour offrir aux visiteurs de ce site des informations fiables et vérifiées. Cependant, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs.

Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections par mail : fbouliteau@anthea-conseils.com.