L’ISO 45001 et le MASE partagent une même finalité : l’amélioration de la prévention santé et sécurité au travail.

Nous proposons ici de comprendre pourquoi et comment ces deux approches peuvent- être complémentaires et s’alimenter mutuellement dans le cadre d’une démarche de prévention efficace ?

Tout d’abord quelles sont les évolutions induites par la publication en 2018 de l’ISO 45001
La norme ISO 45001 est une norme internationale qui présente comme principal avantage de permettre une réelle intégration avec les autres normes de systèmes de management de l’amélioration continue que sont le ISO 9001 et l’ ISO 14001.

En effet ces 3 normes de système de management adoptent et partagent
• Une structure « HLS » ou « High Level Structure » pour une approche système commune
• Un vocabulaire commun
• Un but d’amélioration des performances.

La norme ISO 45001 remplace le référentiel OHSAS 18001 et lui apporte plusieurs évolutions notamment :
• Une analyse du contexte, des enjeux, de la compréhension des besoins et attentes des travailleurs et des autres parties intéressées
• Une prise en compte plus explicite de la santé au travail,
• Le renforcement de l’exigence de consultation et de participation qui incombe d’une responsabilité de la direction
• Le renforcement de l’approche processus, des risques et des opportunités

Qu’est-ce que le MASE ?

MASE est un réseau d’associations locales (sans but lucratif). Son objectif est de promouvoir la mise en place dans les entreprises d’un système de management SSE adapté et efficace et de favoriser un langage commun entre les entreprises utilisatrices (EU) et les entreprises intervenantes (EI). Pour cela, MASE utilise un référentiel commun, nommé Manuel Amélioration Sécurité Santé Environnement Entreprises (acronyme de MASE) pour tous secteurs d’activités. Il s’agit d’un  référentiel privé, issu du terrain. En effet créé au début des années 1990 à partir d’une initiative d’entreprises du secteur industriel. Il concerna d’abord les entreprises relevant du secteur de la pétrochimie puis de la chimie avant de s’étendre à l’ensemble des secteurs de l’industrie et de la construction (BTP).
C’est également un référentiel exigé par de nombreux donneurs d’ordre sites Seveso seuil haut. Ces derniers doivent pour les interventions de maintenance ou de travaux faire appel à des entreprises certifiées MASE comme le requiert l’accord professionnel signé par L’Union des Industries Chimiques, devenu aujourd’hui France-Chimie le 18/7/2016.

Comment le MASE peut-il être utile à une entreprise certifiée ISO 45001 ?

Le contexte

Les entreprises utilisatrices ont une obligation morale, juridique, économique de maîtriser les interventions des entreprises extérieures et de prévenir tout accident sur leurs sites.
Ces dernieres de par leurs installations sont porteuses d’un niveau de risque élevé. Certaines sont des Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE) – SEVESO Seuil Haut pour lesquelles « l’improvisation n’a pas sa place » compte tenu des conséquences majeures que pourrait avoir la moindre dérive sur la sécurité des installations, du site, des populations avoisinantes.

Les besoins et attentes de la partie intéressée que sont les entreprises extérieures et leurs intervenants :

• Les entreprises extérieures intervenantes au sein des entreprises utilisatrices sont bien souvent des PME ou des TPE. Selon les chiffres de l’INSEE, les entreprises de moins de 50 salariés représentent 99,09 % des entreprises en France. (Source : 2012 – INSEE.fr) alors que 94% d’entre-elles emploient moins de 10 salariés.
• Ces entreprises pour certaines n’ont pas toujours immédiatement une grande expérience des systèmes de management Santé Sécurité Environnement. Le MASE leur permet de disposer d’un outil opérationnel leur permettant de prendre en compte dans le cadre d’une démarche d’amélioration de la prévention les 3 dimensions Santé, Sécurité, Environnement qui sur le terrain sont bien souvent totalement connectées. A titre d’exemple, un déversement de produit chimique sur le sol présentera des risques de pollution des sols et des eaux, des risques de chutes de plain-pied ou d’incendie s’il s’agit d’un produit inflammable, de risques pour la santé en fonction des émissions correspondantes.
• Le MASE leur offre un outil pragmatique pour la mise en œuvre d’une démarche structurante. En adhérant à l’association MASE, l’entreprise adhérente bénéficue de la force du réseau des associations régionales, d’un suivi semestriel et des propositions de rencontres, de rendez-vous ou autres opportunités d’échanger avec des pairs sur les enjeux SSE. L’association MASE met à disposition gratuitement le référentiel, que toute entreprise peut télécharger gratuitement ainsi que le guide MASECOTE afin de permettre un large déploiement des bonnes pratiques de prévention. D’autres informations sont consultables sur le site internet de l’association.
• Avec le MASE, le contexte et les enjeux sont déjà déterminés. Il s’agit de partager un enjeu commun de responsabilité et d’actions autour de la préservation de la santé, de la sécurité des intervenants et de l’environnement.
• La simplicité du référentiel MASE n’obère en rien le niveau d’exigence correspondant. La certification est délivrée après un audit indépendant réalisé par un organisme agréé qui présente ses conclusions devant un comité de représentants d’entreprises utilisatrices et intervenantes avec la possibilité suivant les résultats d’une certification pour 1 ou 3 ans, sachant que près de 6% des entreprises ne sont pas certifiées ou perdent leur certification chaque année.
• Cette simplicité ne remet en pas en cause l’efficacité. Comme le démontrent les statistiques du MASE au travers des remontées semestrielles des entreprises adhérentes, vérifiées lors des audits de certification. Les résultats des entreprises certifiées MASE sont meilleures que celles qui ne le sont pas et s’améliorent avec le temps. Les entreprises MASEES  ayant les systèmes les plus matures enregistrent jusqu’à 2 à 3 fois moins d’accidents de travail que les entreprises non MASEES .

Une prise en compte plus explicite de la santé au travail :

Au regard du MASE, la préservation de la santé est une exigence qui doit être explicite et démontrée pour la politique, les objectifs, les actions, les indicateurs.

Le renforcement de l’exigence de consultation et de participation qui incombe d’une responsabilité de la direction :
L’exigence de dialogue avec les travailleurs est une exigence forte traduite dans le MASE par l’importance accordée au système d’animation au travers notamment :
– Des causeries
– Des visites sécurité
– Du développement et de l’évaluation de la culture SSE

L’approche processus, l’analyse des risques et des opportunités d’amélioration :

Le MASE n’impose pas de processus ou d’approche système mais introduit de par sa structure une approche de l’amélioration continue :
Du système de management au travers des 5 axes :
– PLAN : Axe 1 Engagement de l’employeur, Axe 2 Compétences, aptitudes, qualifications),
– DO . Axe 3 : La réalisation du travail,
– Check Axe 4 : L’efficacité,
– ACT au travers de l’axe 5 : L’amélioration.

De l’organisation du travail au travers d’une processus opérationnel défini en 4 étapes : l’analyse de risques et des opportunités d’améliorations au travers de :
– La préparation du travail,
– La réalisation du travail,
– Le retour d’expériences.

Aussi l’entreprise utilisatrice qui dispose de son propre système de management ISO 45001 ou autre peut s’appuyer sur le référentiel MASE comme d’un outil pour :
– Qualifier, accompagner, évaluer ses sous-traitants selon un modèle simple, efficace, adapté à la prise en compte de la relation particulière d’une entreprise intervenante au sein d’une entreprise utilisatrice.
– Impulser une démarche d’amélioration de la prévention SSE pour des entreprises locales utiles de par leur proximité mais qui sans outil structurant ne pourraient pas accéder à ce type de marchés.
– Participer à un réseau local d’entreprises du bassin industriel sur la base d’un enjeu commun, la prévention SSE.
– Pour Maxime LOMME, administrateur MASE Hauts de France : « En demandant aux prestataires de s’engager dans une démarche de certification MASE, l’entreprise utilisatrice participe à l’amélioration des conditions de travail et les encourage à travailler sur l’organisation pour éviter notamment les évènements non souhaités liés à la co-activité ».

En conclusion,

Le MASE et l’ISO 45001 ne s’opposent pas et peuvent utilement se compléter pour une approche adaptée aux intérêts de parties prenantes qui partagent :
– un enjeu commun : la préservation de la santé et de la sécurité
– un même terrain de jeu : l’intervention en site occupé
– des risques communs et la nécessité de gérer par exemple la co-activité
– mais relevant d’un contexte organisationnel et technique différents.

Lors des audits il arrive d’auditer des entreprises qui utilisent les bénéfices des deux modèles :
Cette entreprise utilisatrice, adhérente MASE du secteur de la pétrochimie dont le dernier rapport ISO 45001 relève plusieurs points forts

• « L’EU adhérente à ce titre à l’association MASE régionale dispose d’un outil au travers du MASE pour sélectionner, qualifier, évaluer les entreprises extérieures intervenant sur ses installations »
• « Elle s’appuie sur un système de management qui valorise la participation et le dialogue avec les intervenants extérieurs. Le MASE préconise la réalisation de causeries ou d’animations SSE régulières, de visites ou d’audits sécurité par les entreprises certifiées MASE ».
• « Les revues de contrats réalisées avec les entreprises intervenantes (EI) intègrent un volet Santé Sécurité Environnement et permettent un dialogue autour de la prévention ».
• « Une attention particulière est portée par l’EU et l’EI sur les analyses de risques, les plans de prévention, les autorisations de travail, la préparation et la réalisation du travail ainsi que le retour d’expérience ».

Ces deux autres agences d’entreprises utilisatrices MASE productrices de vapeur pour les entreprises d’une plateforme industrielle du Sud-Ouest de la France ont souhaité se faire certifier MASE en plus de l’ISO 45001 portée par leur groupe afin de s’approprier au niveau local le modèle qu’ils recommandent à leurs propres sous-traitants.

Maxime LOMME précise d’ailleurs que « L’adhésion à MASE n’oblige pas l’entreprise utilisatrice de passer un audit de certification supplémentaire. Elle le peut, certains l’ont fait. L’association MASE s’assurera à minima de l’existence d’un système de management en matière de prévention des risques inscrite dans une démarche de collaboration et de partage avec les prestataires ».